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Les Extra-Pédestres

de Basse-Goulaine

  

Le site « Les Extra-Pédestres », accessible à l'adresse suivante: http://www.extra-pedestres.fr (ci-après « le Site») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.


La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes  les dispositions des présentes Mentions légales.


Article 1. Informations légales


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Propriétaire du Site:


Association des « Extra-Pédestres »  44115 BASSE GOULAINE


Le site des Extra-Pédestres a été créé par:


M. THUAL André, habitant à l'adresse suivante: 2 rue des Guivettes  44115 BASSE GOULAINE

Téléphone: 02 40 03 55 39  Adresse e-mail: andre.thual@hotmail.fr

Ci-après « l'Editeur »


Les responsables de publication sont:


 M. THUAL André et M. BRECHET André.

Adresses e-mail de contact: andre.thual@hotmail.fr et andre.brechet@wanadoo.fr

Ci-après les responsables de publication.


Le WebMaster:


M. THUAL André.

Ci-après le WebMaster.


Le Site « Les Extra-Pédestres » est hébergé par:


Net4All.Ch SA-Département OXITO, dont le siège est situé 7 Chemin du Dévent  CH-1024  Ecublens SUISSE

Adresses e-mail de contact: https://www.oxito.com

Ci-après « l'Hébergeur ».


Les Utilisateurs:


Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site   « Les Extra-Pedestres »

Ci-après les « Utilisateurs ».


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Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Editeur à l'adresse suivante: andre.thual@hotmail.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Editeur aux coordonnées précisées à l'article 1.




  

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